Actes administratifs - Délibérations 2024

 
 
 
Titre Date Type
décision modificative n°2
délib_2024030435
12 Septembre 2024 718,5 Ko, Fichier PDF
transfert des résultats de clôture des budgets cimetière et maison funéraire de la ville de Cavalaire au SIVOM
délib_2024020434
12 Septembre 2024 1,6 Mo, Fichier PDF
rapport d'activité 2023
délib_2024010433
12 Septembre 2024 3,7 Mo, Fichier PDF
marché "renouvellement des canalisations d'eaux usées - programme 2024 - lot 1" sélection de l'entreprise
délib_2024050437
12 Septembre 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
convention constitutive d'un groupement de commande pour l'acquisition de véhicules à moteur d'occasion
délib_2024040436
12 Septembre 2024 750,8 Ko, Fichier PDF
PV de mise à disposition de biens et de cession de stock Cavalaire-sur-Mer
délib_2024090331
24 Juin 2024 5,6 Mo, Fichier PDF
vente du camion Renault Premium
délib_2024080330
24 Juin 2024 511,8 Ko, Fichier PDF
demande de délégation de la compétence assainissement collectif
délib_2024070329
24 Juin 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
convention de dépotage - révision des prix et limitation des volumes dépotés
délib_2024060328
24 Juin 2024 557,9 Ko, Fichier PDF
rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif
délib_2024050327
24 Juin 2024 1,3 Mo, Fichier PDF
décision modificative n°1
délib_2024040326
24 Juin 2024 774,1 Ko, Fichier PDF
marché "contrôle de conformité des parties communes des copropriétés" sélection de l'entreprise
délib_2024030325
24 Juin 2024 904,1 Ko, Fichier PDF
marché "fourniture et installation d'un groupe électrogène" sélection de l'entreprise
délib_2024020324
24 Juin 2024 941,3 Ko, Fichier PDF
marché "traitement et transport des boues" sélection de l'entreprise
délib_2024010323
24 Juin 2024 1016,6 Ko, Fichier PDF
PV de mise à disposition de biens et de cession de stock La Croix Valmer
délib_2024100332
24 Mai 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
convention de servitudes avec ENEDIS pour la réalisation de divers travaux
délib_2024080222
11 Avril 2024 2,7 Mo, Fichier PDF
modification de la régie d'avance eaux usées
délib_2024070221
11 Avril 2024 805 Ko, Fichier PDF
modification de la durée d'amortissement dans le cadre du budget M49
délib_2024060220
11 Avril 2024 594,1 Ko, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 maison funéraire
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 M57
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 M49
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 caveaux
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
affectation des résultats de l'exercice 2023 des budgets M14 et M49
délib_2024040218
11 Avril 2024 579,9 Ko, Fichier PDF
approbation du compte administratif M 49
délib_2024030217bis
11 Avril 2024 849,1 Ko, Fichier PDF
approbation du compte administratif M14
délib_2024030217
11 Avril 2024 849,1 Ko, Fichier PDF
approbation des comptes de gestion 2023
délib_2024020216
11 Avril 2024 656,8 Ko, Fichier PDF
convention d'adhésion à la prestation examens psychotechniques du CDG83
délib_2024010215
11 Avril 2024 2 Mo, Fichier PDF
validation du nom du cimetière intercommunal de Pardigon
délib_2024060106
19 Février 2024 425 Ko, Fichier PDF
modification de la délégation d'attribution de l'organe délibérant
délib_2024050105
19 Février 2024 513,6 Ko, Fichier PDF
modification du tableau des effectifs
délib_2024040104
19 Février 2024 552,5 Ko, Fichier PDF
modification du règlement assainissement et hydraulique
délib_2024030103
19 Février 2024 1,5 Mo, Fichier PDF
approbation règlement budgétaire et financier
délib_2024020102
19 Février 2024 747,9 Ko, Fichier PDF
débat d'orientations budgétaires
délib_2024010101
19 Février 2024 654,9 Ko, Fichier PDF
attribution d'une subvention annuelle à l'Amicale du personnel
délib_2024140114
19 Février 2024 436,2 Ko, Fichier PDF
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
délib_2024130113
19 Février 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
convention de mise à disposition d'un fontionnaire territorial par Cavalaire-sur-Mer
délib_2024120112
19 Février 2024 1 Mo, Fichier PDF
mise à disposition de biens au cimetière par le service STEU
délib 2024_110111
19 Février 2024 483 Ko, Fichier PDF
avance de trésorerie du budget principal au bugdet annexe maison funéraire
délib_2024100110
19 Février 2024 513,6 Ko, Fichier PDF
répartition des charges du cimetière intercommunal de Pardigon
délib_2024090109
19 Février 2024 503,2 Ko, Fichier PDF
fixation des tarifs des caveaux et des redevances des concessions funéraires
délib_2024080108
19 Février 2024 1,1 Mo, Fichier PDF
 
 
Ouvrir le panneau de gestion des cookies
Fermer le panneau
Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement. Il utilise aussi des cookies issues de services tiers permettant de proposer des fonctionnalités avancées. À tout moment, vous pouvez choisir quels services vous souhaitez activer ou refuser, afin de retirer votre consentement quant à l'utilisation des cookies.
 
Personnalisation des services
Vous êtes libre de choisir quels services vous souhaitez activer. En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement. En retirant votre consentement pour certains de ces services, certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus fonctionner.
Navigation du site
Le site écrit un cookie de session permettant son bon fonctionnement et aidant à la navigation. Il ne peut être désactivé.
Utilisation : 1 cookie, enregistre l'identifiant de la session.
Durée de vie : Le cookie est présent pendant toute la session sur le site. Il devient obsolète après 24 minutes d'inactivité.
Obligatoire
Popup Média
Afficher des vidéos depuis Yoube ou Dailymotion.
 
Tout accepter Tout refuser Gérer